Archives du mois : juin 2015


Vous trouverez en pièce jointe les recommandations règlementaires concernant les transports d’élèves hors transports groupés. Nous pouvons parfois être confrontés à ce type d’interrogation, la réponse est la suivante : « Le transport des élèves (…) doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des […]

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